Améliorer le rendement énergétique au Canada – Rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2006-2007

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Table des matières

Message de la ministre

Sommaire

Introduction

Programme de l'efficacité énergétique et des énergies de remplacement de Ressources naturelles Canada

Moyens d'action

Réglementation
Stimulants financiers
Leadership
Information
Initiatives volontaires
Recherche-développement-démonstration

Évaluation des progrès

Collecte et analyse de données

Émissions de GES et changements climatiques

Contenu du présent rapport

Programmes écoÉNERGIE

Chapitre 1 : Évolution de la consommation d'énergie

Introduction

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Intensité énergétique et efficacité énergétique

Évolution de l'efficacité énergétique

Évolution au chapitre des énergies renouvelables

Chapitre 2 : Équipement, normes et étiquetage

Introduction

Normes

Conformité et exécution

Incidence à ce jour du Résumé de l'étude d'impact de la réglementation

Étiquetage et promotion

Chapitre 3 : Habitation

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Maisons neuves

Norme R-2000 et ÉnerGuide pour les maisons (neuves)

Maisons existantes

ÉnerGuide pour les maisons et encouragement éconergétique

Maisons neuves et existantes

Science de l'énergie et technologie de l'habitation

Chapitre 4 : Bâtiments

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Bâtiments neufs

Programme d'encouragement pour les bâtiments commerciaux
Programme d'encouragement pour les bâtiments industriels

Bâtiments existants

ÉnerGuide pour les bâtiments existants ou Initiative des bâtiments existants

Bâtiments neufs et existants

Programme d'action en réfrigération pour les bâtiments
Bâtiments intelligents

Bâtiments et collectivités

Science de l'énergie et technologie dans les bâtiments et les collectivités

Chapitre 5 : Industrie

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Technologies et procédés industriels

Efficacité énergétique dans l'industrie (Programme d'économie d'énergie dans l'industrie canadienne)
Programme d'optimisation des procédés industriels
Programme de recherche et de développement énergétiques dans l'industrie
Groupe de production écologique de l'électricité
Programme de traitement et de catalyse environnementale
Ventilation des mines
Recyclage amélioré des minéraux et des métaux
Programme des ajouts cimentaires

Chapitre 6 : Transports

Consommation d'énergie et émissions de gaz à effet de serre

Véhicules

Commercialisation des véhicules éconergétiques
Initiative sur l'efficacité du carburant des véhicules automobiles
Initiative en matière de carburants et d'efficacité énergétique dans le transport commercial
Initiative en matière d'efficacité et de technologies du transport des marchandises

Recherche-développement sur les transports

Initiative canadienne de recherche sur les matériaux légers
Véhicules miniers à piles à combustible
Hybridation d'un chargeur-déchargeur pour l'exploitation minière

Carburants de remplacement

Programme d'expansion du marché de l'éthanol
Programme des carburants de l'avenir
Initiative du biodiesel

Technologies des transports

Alliance canadienne sur les piles à combustible dans les transports
Programme sur l'hydrogène, les piles à combustible et l'énergie dans les transports

Chapitre 7 : Énergies renouvelables

Utilisation des énergies renouvelables

Hydroélectricité
Biomasse
Géothermie
Énergie éolienne
Énergie solaire

Programmes d'énergies renouvelables

Encouragement à la production d'énergie éolienne
Achats gouvernementaux d'électricité de nouvelles sources d'énergie renouvelables
Programme d'encouragement aux systèmes d'énergies renouvelables
Programme photovoltaïque et systèmes hybrides
Programme des technologies de la bioénergie
Science et technologies d'énergies renouvelables
Réseau canadien d'innovation dans la biomasse

Chapitre 8 : Initiative fédérale Prêcher par l'exemple

Introduction

Initiative fédérale Prêcher par l'exemple – Défi du leadership – Environnement construit

Initiative des véhicules fédéraux

Chapitre 9 : Programmes généraux

Programme de sensibilisation

Centre d'aide à la décision sur les énergies propres RETScreen^® International

Programme de recherche et de développement énergétiques

Recherche et développement en technologie et en innovation en matière de changements climatiques

Chapitre 10 : Coopération

Introduction

Fonds municipal vert

Collaboration fédérale-provinciale et fédérale-territoriale

Collectif du code canadien de l'énergie pour les bâtiments
Ententes de collaboration

Coopération internationale

Agence internationale de l'énergie
Groupe des Huit
Nations Unies
Chine
Mexique
États-Unis
Amérique du Nord

Annexe 1 : Initiatives et dépenses de RNCan en matière d'efficacité énergétique et d'énergies de remplacement, 2006-2007

Annexe 2 : Données présentées dans le rapport

LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX

Figures

Figure Int-1 :
Influence sur le marché

Figure 1-1 :
Intensité énergétique et effet de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2005

Figure 1-2 :
Consommation d'énergie secondaire, réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique, de 1990 à 2005

Figure 2-1 :
Volume mensuel des documents d'importation

Figure 2-2 :
Étiquette Énerguide

Figure 2-3 :
Étiquette ENERGY STAR^®

Figure 2-4 :
Appareils ménagers homologués ENERGY STAR en pourcentage des ventes totales dans la catégorie au Canada, de 1999 à 2005

Figure 2-5 :
Degré de sensibilisation à ENERGY STAR au Canada, 2005

Figure 3-1 :
Ménages canadiens selon le type de logement, 2005

Figure 3-2 :
Consommation d'énergie dans le secteur résidentiel selon le type d'utilisation finale, 2005

Figure 3-3 :
Consommation d'énergie réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur résidentiel, de 1990 à 2005

Figure 3-4 :
Consommation d'énergie annuelle pour le chauffage de maisons construites selon diverses normes

Figure 3-5 :
Nombre de ménages, superficie moyenne des maisons neuves et indices d'intensité énergétique, de 1990 à 2005

Figure 3-6 :
Consommation d'énergie moyenne des appareils ménagers neufs, modèles de 1990 et de 2005

Figure 3-7 :
Nombre de mises en chantier de maisons admissibles à la certification R-2000, de 1990 à 2006

Figure 3-8 :
Consommation d'énergie et économies d'énergie par maison dans le secteur résidentiel, construction d'avant 1945 jusqu'en 2000–2007

Figure 4-1 :
Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d'activité, 2005

Figure 4-2 :
Consommation d'énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d'utilisation finale, 2005

Figure 4-3 :
Consommation d'énergie réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur commercial et institutionnel, de 1990 à 2005

Figure 4-4 :
Estimation des économies d'énergie moyennes réalisées par type de bâtiment dans le cadre du PEBC, 2006

Figure 5-1 :
Consommation d'énergie dans le secteur industriel par sous-secteur, y compris les émissions liées à l'électricité, 2005

Figure 5-2 :
Coût de l'énergie pour les industries manufacturières, en pourcentage du coût total de production, 2005

Figure 5-3 :
Consommation d'énergie réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur industriel, de 1990 à 2005

Figure 5-4 :
Indice d'intensité énergétique, PEEIC, de 1990 à 2005

Figure 5-5 :
Économies d'énergie estimatives, PEEIC, de 2001 à 2006

Figure 5-6 :
Participants du secteur industriel aux ateliers « Le gros bon $ens », de 1997 à 2006

Figure 6-1 :
Consommation d'énergie selon le mode de transport, 2005

Figure 6-2 :
Consommation d'énergie réelle et sans amélioration de l'efficacité énergétique dans le secteur des transports, de 1990 à 2005

Figure 6-3 :
Parts de marché des ventes de voitures de tourisme et de camions légers neufs, de 1990 à 2005

Figure 6-4 :
Moyenne de l'activité par camion, de 1990 à 2005

Figure 6-5 :
Intensité énergétique du camionnage, de 1990 à 2005

Figure 6-6 :
Étiquette d'efficacité énergétique des véhicules

Figure 6-7 :
Consommation moyenne de carburant de l'entreprise (CMCE) par rapport aux normes volontaires canadiennes, de 1990 à 2006

Figure 6-8 :
Conducteurs ayant suivi une formation, de 1998 à 2005

Figure 7-1 :
Capacité de production d'énergie éolienne au Canada, de 1990 à 2006

Figure 8-1 :
Réductions des émissions de GES provenant des activités fédérales, de 1990 à 2010

Figure 8-2 :
Taille du parc de véhicules fédéral et consommation de carburant, de 1997 à 2005

Figure 8-3 :
Achat de véhicules à carburant de remplacement (incluant les hybrides) pour le parc de véhicules fédéral, de 1997 à 2005

Tableaux

Tableau 1-1 :
Explication des changements dans la consommation d'énergie secondaire, de 1990 à 2005

Tableau 2-1 :
Incidence prévue du Règlement sur l'efficacité énergétique, en 2010 et 2020 (économies annuelles globales)

Tableau 4-1 :
ÉnerGuide pour les bâtiments existants – Projets d'appui financier pour des améliorations éconergétiques, de 1998 à 2006

Tableau 7-1 :
Capacité de production d'électricité à partir de sources d'énergie renouvelables (y compris l'hydroélectricité)

Tableau 7-2 :
Marchés des énergies renouvelables et technologies utilisées au Canada

Tableau 7-3 :
Projets menés à terme dans le cadre de PENSER pour les entreprises, de 1998 à 2005