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Améliorer le rendement énergétique au Canada – Rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2009-2010

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Table des matières

Rapport au Parlement en vertu de la Loi sur l'efficacité énergétique pour l'année financière 2009-2010.

Message du ministre

Sommaire

Introduction

Programme de l’efficacité énergétique et des énergies de remplacement de Ressources naturelles Canada

Moyens d’action

Réglementation
Stimulants financiers
Leadership
Information
Initiatives volontaires
Recherche-développement-démonstration

Évaluation des progrès

Collecte et analyse de données

Émissions de GES et changements climatiques

Contenu du présent rapport

Chapitre 1 : Évolution de la consommation d’énergie

Introduction

Consommation d’énergie et émissions de gaz à effet de serre

Intensité énergétique et efficacité énergétique

Évolution de l’efficacité énergétique

Évolution des énergies renouvelables

Évolution dans le secteur résidentiel

Évolution dans le secteur commercial et institutionnel

Évolution dans le secteur industriel

Évolution dans le secteur des transports

Évolution des carburants de remplacement et renouvelables

Chapitre 2 : Équipement, normes et étiquetage

Introduction

Normes

Conformité et exécution

Incidence à ce jour du Résumé de l’étude d’impact de la réglementation

Étiquetage et promotion

écoÉNERGIE pour l’équipement

Chapitre 3 : Efficacité énergétique et carburants de remplacement

écoÉNERGIE Rénovation

écoÉNERGIE Rénovation – Maisons

écoÉNERGIE Rénovation – Petites et moyennes organisations

écoÉNERGIE pour les bâtiments et les habitations

écoÉNERGIE pour l’industrie

écoÉNERGIE pour les véhicules personnels

écoÉNERGIE pour les parcs de véhicules

écoÉNERGIE pour les biocarburants

Initiative des bâtiments fédéraux

Initiative de démonstration nationale sur le diesel renouvelable

Chapitre 4 : Sciences et technologie de l’énergie propre

Introduction

Programme de recherche et de développement énergétiques

Initiative écoÉNERGIE sur la technologie

Fonds pour l’énergie propre

Systèmes d’énergie propre pour les bâtiments et les collectivités

Groupe de la production écologique de l’électricité

Systèmes d’énergie propre pour l’industrie

Développement écologiquement durable du pétrole et du gaz

Énergie propre pour le secteur des transports

Bioénergie durable

Réseau canadien d’innovation dans la biomasse

Chapitre 5 : Énergies renouvelables

Utilisation des énergies renouvelables

Hydroélectricité

Biomasse

Géothermie

Énergie éolienne

Énergie solaire

Énergie marine renouvelable

Programme d’écologisation des pâtes et papiers

écoÉNERGIE pour l’électricité renouvelable

écoÉNERGIE pour le chauffage renouvelable

Chapitre 6 : Coopération

Introduction

Fonds municipal vert

Comité directeur sur l’efficacité énergétique

Conseil consultatif national sur l’efficacité énergétique

Utilisation des outils du programme fédéral axé sur l’EEER par les services publics, les provinces et les territoires

Collaboration fédérale-provinciale et fédérale-territoriale

Collectif du code canadien de l’énergie pour les bâtiments
Fonds de biocarburants ProGenMC de Technologies du développement durable Canada
Accords de coopération
Porte d’entrée de l’énergie de l’Atlantique

Coopération internationale

Agence internationale de l’énergie
Groupe des Huit
Partenariat international pour la coopération sur l’efficacité énergétique
Methane to Markets (Méthane aux marchés)
Nations Unies
Organisation de coopération économique Asie-Pacifique
Partenariat Asie-Pacifique
Dialogue États-Unis-Canada sur l’énergie propre
États-Unis
Amérique du Nord

Annexe 1 : Initiatives et dépenses de Ressources naturelles Canada en matière d’efficacité énergétique et d’énergies de remplacement, 2009-2010

Annexe 2 : Données présentées dans le rapport

Liste des figures et des tableaux

Figures

Figure Int-1 :
Influence sur le marché

Figure 1-1 :
Consommation d’énergie secondaire par secteur, 2007

Figure 1-2 :
Émissions de GES liées à la consommation d’énergie secondaire par secteur, 2007

Figure 1-3 :
Intensité énergétique et effet de l’efficacité énergétique, de 1990 à 2007

Figure 1-4 :
Consommation d’énergie secondaire, réelle et sans amélioration de l’efficacité énergétique, de 1990 à 2007

Figure 1-5 :
Ménages canadiens selon le type de logement, 2007

Figure 1-6 :
Consommation d’énergie dans le secteur résidentiel selon le type d’utilisation finale, 2007

Figure 1-7 :
Nombre de ménages, superficie moyenne des maisons et indice de l’intensité énergétique, de 1990 à 2007

Figure 1-8 :
Consommation d’énergie réelle et sans amélioration de l’efficacité énergétique dans le secteur résidentiel, de 1990 à 2007

Figure 1-9 :
Consommation d’énergie annuelle pour le chauffage de maisons construites selon diverses normes

Figure 1-10 :
Consommation d’énergie moyenne des appareils électroménagers neufs, modèles de 1990 et de 2007

Figure 1-11 :
Consommation d’énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d’activité, 2007

Figure 1-12 :
Consommation d’énergie dans le secteur commercial et institutionnel selon le type d’utilisation finale, 2007

Figure 1-13 :
Consommation d’énergie réelle et sans amélioration de l’efficacité énergétique dans le secteur commercial et institutionnel, de 1990 à 2007

Figure 1-14 :
Consommation d’énergie dans le secteur industriel par sous-secteur, y compris les émissions liées à l’électricité, 2007

Figure 1-15 :
Coût de l’énergie pour les industries manufacturières, en pourcentage du coût total de production, 2007

Figure 1-16 :
Consommation d’énergie réelle et sans amélioration de l’efficacité énergétique dans le secteur industriel, de 1990 à 2007

Figure 1-17 :
Consommation d’énergie avec et sans amélioration de l’efficacité énergétique dans le secteur industriel (sans l’exploitation minière en amont), de 1990 à 2007

Figure 1-18 :
Consommation d’énergie selon le mode de transport, 2007

Figure 1-19 :
Parts de marché des ventes de voitures de tourisme et camions légers neufs, de 1990 à 2007

Figure 1-20 :
Consommation d’énergie réelle et sans amélioration de l’efficacité énergétique dans le secteur des transports, de 1990 à 2007

Figure 1-21 :
Moyenne de l’activité par camion, de 1990 à 2007

Figure 1-22 :
Intensité énergétique du camionnage, de 1990 à 2007

Figure 2-1 :
Volume mensuel de documents d’importation

Figure 2-2 :
Étiquette ÉnerGuide

Figure 2-3 :
Symbole ENERGY STAR®

Figure 2-4 :
Répartition des expéditions d’appareils ménagers homologués ENERGY STAR®, de 1999 à 2008

Figure 2-5 :
Degré de sensibilisation à ENERGY STAR au Canada, 2010

Figure 3-1 :
Consommation d’énergie et économies d’énergie par ménage dans le secteur résidentiel, construction d’avant 1945 jusqu’en 2000-2009

Figure 3-2 :
Nombre de maisons admissibles à la certification R-2000, de 1990 à 2009

Figure 3-3 :
Étiquette d’efficacité énergétique des véhicules neufs

Figure 3-4 :
Consommation moyenne de carburant de l’entreprise (CMCE) par rapport aux normes volontaires canadiennes, de 1990 à 2009

Figure 4-1 :
Logiciel RETScreen : croissance cumulative des utilisateurs

Figure 5-1 :
Capacité de production d’énergie éolienne au Canada, de 1993 à 2009

Tableaux

Tableau 1-1 :
Explication des changements dans la consommation d’énergie secondaire, de 1990 à 2007

Tableau 2-1 :
Incidence prévue du Règlement sur l’efficacité énergétique, en 2010 et 2020 (économies annuelles globales)

Tableau 5-1 :
Capacité de production d’électricité à partir de sources d’énergies renouvelables (y compris l’hydroélectricité)

Tableau 5-2 :
Technologies des énergies renouvelables utilisées au Canada

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