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Méthodes de financement novatrices

Marchés de services éconergétiques

Comme les coûts de l'énergie augmentent, de plus en plus d'entreprises cherchent des façons de réduire leurs factures énergétiques et d'améliorer leur résultat net. Pour ce faire, elles doivent souvent engager une dépense en capital.

Il existe des méthodes novatrices et originales de financer de gros projets d'efficacité énergétique sans avoir à investir un capital initial. Les expressions « marchés de services éconergétiques », « contrats de services éconergétiques » et « économies d'énergie garanties » sont fréquemment utilisées et signifient toutes la même chose : lorsqu'un projet d'amélioration éconergétique est terminé, les économies d'énergie qui en résultent permettent de récupérer les coûts au fil du temps. Bien que le concept soit simple, ce genre de contrat comporte de nombreuses particularités, ce qui signifie qu'il faut du temps pour le mettre en œuvre.

On présente ci dessous des publications de Ressources naturelles Canada qui portent sur les marchés de services éconergétiques et qui sont offertes gratuitement en ligne. Plusieurs peuvent même être commandées en ligne.

Méthodes de financement novatrices : Introduction
Dans cette nouvelle publication, on propose des concepts de financement novateurs aux entreprises d'un secteur industriel qui souhaitent réaliser de gros projets d'efficacité énergétique sans investir un capital initial. Comme les coûts de l'énergie augmentent, de plus en plus d'entreprises cherchent des moyens de réduire leurs factures énergétiques et, ultimement, d'améliorer leur résultat net. Il existe de nombreux moyens d'atteindre cet objectif, mais si le financement de projets d'économies d'énergie représente un problème, les méthodes de financement novatrices peuvent jouer un rôle important à cet égard. PDF (239 Ko) HTML

Questions sur l'impôt sur les bénéfices touchant l'impartition éconergie – Une bonne compréhension des règles fiscales pourrait se révéler avantageuse pour vos initiatives d’efficacité énergétique
Ce document traite des questions fiscales qui peuvent toucher les entreprises qui s'engagent dans un marché de service éconergétique. On y passe en revue les effets que peuvent avoir sur ces marchés l'impôt sur le revenu fédéral et provincial, l'impôt sur le capital et les taxes de vente.
(no de cat. M27-01-1891E) | PDF (913 Ko) | HTML | Commander

Des moyens de financement novateurs entraînent des économies d'énergie : Le marché des services éconergétiques chez DuPont Canada
Une étude de cas sur une méthode de financement novatrice PDF (240 Ko) HTML | Commander (no de cat. M27-01-1653F)

Le financement de services éconergétiques est le moteur d'un projet chez Ford du Canada
Une étude de cas sur une méthode de financement novatrice PDF (279k) HTML | Commander (no de cat. M27-01-1656F)

Publications générales sur le financement

Options de financement dans les services de gestion de l'énergie – Efficacité énergétique
Dans ce guide, on donne aux preneurs de décisions d'installations industrielles, commerciales et institutionnelles des conseils pratiques sur la façon de financer des projets d'amélioration éconergétique. PDF (1,62 Mo) HTML | Commander (no de cat. M27-01-547F)

L'Initiative des bâtiments fédéraux : Aperçu général
Ce document renseigne les dirigeants d'entreprises sur l'Initiative des bâtiments fédéraux – ses avantages environnementaux et financiers et certains aspects clés de sa mise en œuvre. Les marchés de services éconergétiques représentent une autre méthode de financement des projets d'efficacité énergétique. PDF (2,21 Mo) HTML | Commander (no de cat. M92-201/2000F)

Obstacles au financement de projets permettant d'économiser l'énergie – Efficacité énergétique

Dans cette étude, on repère des obstacles au financement des projets d'efficacité énergétique et on propose à Ressources naturelles Canada des solutions pour les surmonter. PDF (455 Ko) HTML | Commander (no de cat. M92-92/1995F)

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